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Réglement de l'hôtel  

GÉNÉRALITÉS
Le client accepte et s’engage à respecter ledit règlement dont les dispositions s’appliquent tant à lui-même qu’à tout occupant de son fait.

 DÉCENCE
L’hôtelier se réserve la possibilité de ne pas recevoir les clients dont la tenue est indécente et/ou négligée, dont la tenue est destinée à dissimuler le visage (Loi N°2010-1192 du 11 octobre 2010), ayant un comportement bruyant, incorrect et/ou alcoolisé, ou dont le comportement est contraire aux bonnes mœurs et/ou à l'ordre public. Une tenue correcte est exigée aux restaurants et dans les espaces publics de l’hôtel. Le client est courtois et respectueux vis-à-vis du personnel de l’hôtel. Le client s’abstient de toute violence verbale ou physique, de tout comportement ou propos à caractère sexuel, raciste, antisémite, homophobe, ainsi que de toute forme de harcèlement à défaut, l’hôtelier peut refuser de recevoir le Client ou demander au Client de quitter l’établissement.

 ARRIVÉE
Le check-in doit-être réalisé entre 16h et 21h, toute personne se présentant à l’accueil de l’hôtel après ce créneau horaire ne pourra accéder à la chambre réservée sans dédommagement ni remboursement de la première nuit si celle-ci avait été acquittée. Toute personne séjournant dans l’établissement, doit présenter une pièce d’identité valide au check-in. A défaut, l’hôtelier peut refuser de lui louer une chambre et/ou annuler la réservation qu’elle avait effectuée. Les résidents étrangers, y compris les accompagnants et les adolescents de plus de 15 ans, devront obligatoirement remplir une « fiche individuelle de police ». Les informations contenues dans celles-ci sont encadrées par le « code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile », article R.611-42. Les personnes ayant réservé via une agence doivent obligatoirement fournir un justificatif. L’hôtelier demandera une garantie forfaitaire par nuit afin de couvrir les extras. 

 OCCUPATIONS DES CHAMBRES
Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux. Toute réservation pour autrui doit être libellée au nom du tiers titulaire du séjour. Le client ne peut introduire dans la chambre des tierces personnes non connues par l’hôtelier sans autorisation de ce dernier. Tout bagage demeurant dans une chambre sans renouvellement de la location après 11h30 sera retiré de la chambre et pourra être récupéré par son propriétaire à la Réception de l’hôtel. L’accès aux chambres doit être laissé au moins une fois par jour afin que le personnel de l’hôtel puisse y effectuer le ménage, sauf demande expresse du client. Compte tenu de la réglementation relative à la sécurité incendie, le client ne peut réserver une chambre pour un nombre de personne supérieur à celui prévu et/ou faire occuper la chambre par un nombre de personnes supérieur à celui pour lequel elle est prévue. Dans les chambres, des produits d’hygiène sont mis à disposition gracieusement à votre arrivée et renouvelé tous les 3 jours. Toute demande de produits d’hygiène supplémentaire peut être réalisée à la Réception de l’hôtel et sont payants. Thés et cafés sont mis à disposition gracieusement à votre arrivée, tout autre produit consommable présent dans les chambres sont payants, les tarifs sont à disposition dans les chambres et à la Réception de l’hôtel. 

 LIBÉRATION DES CHAMBRES
La libération des chambres doit être effectuée à 11h au plus tard le jour du départ, une tolérance de 15 minutes peut être accordée sur demande à la réception. Au delà de cette limite, 50€TTC par heure de retard et jusqu’à 15h sera débité de la caution, passé 15h une nuit supplémentaire sera facturée. 

 CLÉS ET BADGES D'ACCÈS
La/Les carte/s magnétique/s d’accès à la chambre est/sont attribuée/s personnellement, il convient d’y veiller et de signaler à la Réception de l’hôtel immédiatement toute perte ou disparition. Une vérification d'identité sera automatiquement demandée en cas de renouvellement de celles-ci. Le client ne doit pas confier sa carte de chambre à un tiers et doit la restituer le jour du départ. Le client doit veiller à ce que la porte de la chambre soit bien fermée avant de quitter ladite chambre ou de se coucher. Le client n’introduit dans l’hôtel aucune personne étrangère à celui-ci, notamment par les accès dérobés (accès garage, porte de nuit, etc.), sans l’accord de l’hôtelier. Toute personne accédant à l’hôtel doit se présenter à la Réception. 

PISCINE
La piscine de l’hôtel est accessible de 10h à 18h et n’est pas surveillée. Hauteur de bassin 1,20m - 3,20m. Les enfants de moins de 12 ans doivent être accompagnés et sont sous la responsabilité de leurs représentants légaux, ces derniers ne peuvent quitter l’enceinte de la piscine tant que les enfants y sont présents. La piscine est traitée de 19h à 09h, il est interdit durant ces horaires d’accéder à l’espace piscine. Les portillons de la piscine sont munis de fermeture avec poignée de sécurité. Il est interdit de plonger, courir et de sauter autour de la piscine. L’utilisation des masques, tubas et équipements gonflables encombrants et interdite. L’accès aux chiens et animaux domestiques est interdit. Les récipients en verre sont prohibés autour de la piscine. Tout équipement de diffusion de musique est interdit autour de la piscine. 

 RESPONSABILITÉ
Le Client accepte et s’engage à utiliser la chambre ainsi que les espaces communs mis à sa disposition de manière raisonnable. Tout comportement contraire aux principes de sécurité et/ou d’hygiène, aux bonnes mœurs et/ou à l’ordre public pourra conduire l’hôtelier à demander au Client de quitter l’établissement. Les enfants sont sous l’entière responsabilité de leurs parents. Tout dommage ou nuisance causé volontairement ou involontairement devra être acquitté par la personne ayant réservé la chambre, sauf à celle-ci à établir une cause externe. Des coffres sont mis à la disposition du client dans les chambres. L’établissement décline toute responsabilité pour les valeurs non déposées dans ces coffres. Les bagages dans les espaces publics sont sous la surveillance et l’entière responsabilité de leur propriétaire. Le personnel de l’hôtel n’est en aucun cas responsable des lettres et colis envoyés aux clients séjournant à l’hôtel. Le client devra s’assurer de les collecter le cas échéant directement. 

 PAIEMENT
Le Client règle ses notes de chambre et frais accessoires selon la périodicité fixée par l’hôtelier et au plus tard lorsqu’il quitte la chambre 

 INTERDICTIONS
Pour des raisons de sécurité et pour le respect de chacun, il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’hôtel. Conformément au Code de la santé publique dans ses dispositions fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, fumer dans l’hôtel expose le client à l’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe ou à des poursuites judiciaires. Des pénalités égales au maximum au prix de la chambre réservée pourront être appliquées si le Client ne respecte pas l’affichage prescrivant l’interdiction de fumer dans sa chambre. Pour des raisons de sécurité évidentes, il est interdit d’utiliser dans les chambres des appareils à gaz ou électriques tels que par exemple : réchauds, plaques électriques, etc. Les équipements mis à disposition du client dans la chambre doivent être utilisés conformément à leur usage. Il est strictement interdit d’introduire dans les chambres et toute partie de l’établissement des objets ou substances illicites et/ou dangereux(ses), tout type d’objet ou jouet ayant l’apparence d’une arme à feu, tout type d’objet ou jouet pouvant troubler la tranquillité des autres clients (porte-voix, klaxons, etc.). Il est interdit de courir, rouler (patins, trottinette, etc) ou crier dans l’établissement, de jour comme de nuit, d’étendre du linge aux fenêtres, de jeter tout objet par la fenêtre et de manière générale d’avoir un comportement pouvant causer tout type de préjudice aux clients de l’hôtel, aux collaborateurs de l’hôtel et/ou à la réputation de l’hôtel. Toute prise de vue des autres occupants de l’hôtel ou du personnel est interdite, sauf accord express des personnes concernées. L’hôtelier peut s’il l’estime opportun, refuser de servir de l’alcool au client, notamment en cas d’ivresse de celui-ci dans l’espace public de l’hôtel ou de nuisances. 

 ANIMAUX
Nous accueillons bien volontiers les chats et les chiens à condition qu’ils soient tenus en laisse dans toutes les parties communes de l’établissement, étant précisé que l’hôtelier peut refuser d’accueillir tout race d’animal de compagnie ou autre susceptible de présenter un risque de sécurité pour les autres occupants, l’appréciation de ce risque étant laissée à la discrétion de l’hôtelier. Pour des raisons d'hygiène, les animaux ne sont pas admis dans les espaces de restauration (Ces dispositions ne s’appliquent pas aux chiens guide d’aveugle ou d’assistance). Afin de garantir la tranquillité de chacun, les animaux ne doivent pas être laissés seuls sans surveillance. Les chambres n°32 (Van Gogh) et 33 (Cézanne) (dans la Cour du XVIe) sont les seules adaptées à l’accueil des animaux. 

 DÉGRADATIONS
Tout dégât occasionné dans la chambre ou dans les différents espaces occupés au cours du séjour, pourra être directement facturé au client. 

 NUISANCES
Pour le respect et le repos des autres clients, le client et ses accompagnants doivent veiller à ne pas claquer les portes ni à faire de bruit particulièrement entre 22h00 et 8h00. Tout bruit de voisinage lié au comportement d’un client, d’un de ses accompagnants ou d’un animal placé sous sa responsabilité, pourra amener l’hôtelier à inviter le client à quitter l’établissement, sans qu’il soit besoin de procéder à des mesures acoustiques, dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité de la clientèle (art. R1334-30 et R-1334-31 du code de la Santé Publique). Toute compensation offerte à un tiers suite au bruit causé par un client pourra lui être facturé. Une chambre d’hôtel est un lieu de repos, tout commerce y est formellement interdit. Il est également interdit de cuisiner dans celle-ci. 

 SÉCURITÉ
Pour votre sécurité, cet établissement est sous contrôle vidéo (Code de la sécurité intérieure, article L251-1 à L255-2 & R251-1 à R253-4). Les Clients doivent se conformer aux consignes et instructions de sécurité en cas de sinistre ou selon les dispositions en vigueur. 

SANCTIONS
En cas de violation des dispositions du présent règlement, l’hôtelier pourra expulser immédiatement le client et toutes les personnes qui partagent son séjour. Il pourra aussi lui refuser toute réservation future, Il est rappelé que le client peut saisir le médiateur de la consommation s’il estimait devoir contester la décision de l’hôtelier en s’adressant à Médiation Tourisme et Voyage BP80303, 75823 Paris Cedex 17 – info@mtv.travel – www.mtv.travel Le Client devra tenir indemne l’hôtel de tout préjudice causé par la violation du présent règlement.

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